Le Centre Hospitalier de l’Ouest Vosgien est placé sous le contrôle de l’Agence Régionale de Santé.

La loi HPST (Hôpital, Patients, Santé, Territoires) du 21 juillet 2009 impacte directement la gouvernance de l’hôpital et met en place de nouvelles instances de pilotage.

L'organisation et le fonctionnement de l’établissement reposent sur le travail de diverses instances et de leurs acteurs :

Le Directeur du Centre Hospitalier

Le Directeur, Président du Directoire conduit la politique générale et la gestion de l’établissement, dont il est le représentant légal.

Le Conseil de Surveillance

Il est composé de 15 membres et comprend trois collèges où siègent :

  • des représentants des collectivités territoriales (5 membres),
  • des représentants des personnels médicaux et non-médicaux de l’établissement (5 membres)
  • et des personnalités qualifiées (5 membres), dont des représentants d’usagers.

Son rôle :

  • Un rôle général : se prononcer sur la stratégie et exercer le contrôle permanent de la gestion
  • Un rôle décisionnel : à titre essentiel, délibérer sur le projet d’établissement ainsi que sur le compte financier et l’affectation des résultats
  • Un rôle consultatif : à titre essentiel, la politique qualité de l’établissement
  • Un rôle de proposition en matière de communauté hospitalière de territoire

Le Directoire :

C’est une nouvelle instance qui appuie et conseille le directeur dans la gestion et la conduite de l’établissement. Instance collégiale, le directoire est un lieu d’échange des points de vue gestionnaires, médicaux et soignants.
Le président du directoire est Monsieur Patrick PENVEN, le Directeur.

La Commission Médicale d'Établissement (CME)

La CME représente le corps médical de la structure. Sa mission principale est de contribuer à l’élaboration de la politique d’amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins ainsi qu’à l’accomplissement de projets relatifs aux conditions d’accueil et de prise en charge des usagers.
La CME est présidée par Madame le Docteur Christelle DOUART-LEGER.

Le Comité Technique d'Établissement (CTE)

Le CTE est une instance consultative qui représente les personnels non médicaux. Il est consulté sur les questions ayant trait à la politique sociale, l’organisation du travail, la formation et la politique d’amélioration de la qualité de la prise en charge des patients.
Il se compose de 12 membres, présidé par le Directeur, Monsieur Patrick PENVEN.

Le Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT)

Le CHSCT a pour mission de contribuer au respect des règles d’Hygiène, à la protection de la santé physique et mentale et à la sécurité des salariés. Le président du CHSCT est le Directeur, Monsieur Patrick PENVEN.

La Commission des Soins Infirmiers, de Rééducation et Médico-Techniques (CSIRMT)

Cette commission représente les professionnels infirmiers, de rééducation et médico-techniques.

Elle a pour mission l'organisation générale des soins, la politique d'amélioration de la qualité et de la sécurité des soins, l'accueil et la prise en charge des usagers.

Elle est présidée par le Coordonnateur Général des Soins, Madame Nathalie RAYNAUD.